Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par FORGES DE COURCELLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FORGES DE COURCELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est FORGES DE COURCELLES domicilié(e) - - 52800 - NOGENT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, Monsieur Gwenael TOUSSAINT domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque FORGES DE COURCELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4314771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FORGES DE COURCELLES - - - 52800 - NOGENT - France
Cabinet LAVOIX, Monsieur Gwenael TOUSSAINT - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03
Inscription le 5 janvier 2021 - Rejet partiel n°807361 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05
Pièces de moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), à savoir culasses, dispositifs d'allumage, injecteurs et porte-injecteurs pour moteurs, dispositifs antipollution pour moteurs, cylindres, pots d'échappement pour moteurs, pistons de moteurs, régulateurs de vitesse de moteurs, silencieux pour moteurs, pompes (parties de machines ou de moteurs), bielles, radiateurs de refroidissement pour moteurs, robinets (parties de machines ou de moteurs), ventilateurs pour moteurs; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres): arbres de transmission, mécanismes de transmission ; rotules de suspension [pièces de machines] ;
Moteurs pour véhicules terrestres ; accouplements pour véhicules terrestres ; système de suspension pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres ; ressorts amortisseurs pour véhicules ; bras de suspension pour véhicules, barre de torsion / anti-roulis [pièces de suspension de véhicules terrestres] ; mécanismes de transmission et arbres de transmission pour véhicules terrestres ; châssis automobiles ; boîtiers de différentiels ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; pignons de changement de vitesses ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; engrenages et embrayages pour véhicules terrestres ; turbines ; essieux ; système de direction pour véhicules terrestres ; roulements de roues pour véhicules terrestres ; moyeux de roues de véhicules.
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